canonnier de 1re classe, artillerie. Cité

Médaille militaire

ARMÉE DE TERRE

maire de Sceaux, 92331 (suppléant)

membres de la commission consultative des polices municipales

au titre du 1° de l'article R. 514-1 du code de la sécurité intérieure (représentants des maires de communes employant des agents de police municipale ou faisant partie d'un établissement public de coopération intercommunale employant des agents de police municipale)

inclus

2° Au titre du b (maires ou adjoints au maire représentant les communes de 3 500 habitants à moins de 20 000 habitants)

« Examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels »

membres de la formation spécialisée, présidée par

représentants des organisations syndicales de fonctionnaires

Président du Conseil Supérieur de la Fonction Publique Territoriale - Maire de Sceaux (92)

membres de l'assemblée plénière

représentants des employeurs

Employeurs Territoriaux

directeur dans une direction du ministère ; 40 ans de services

à compter de la date de réception dans leur grade

Ministère des armées

Au grade de chevalier

au grade de maréchal des logis-chef

membres de la formation spécialisée, « Examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels », présidée par

représentants des employeurs territoriaux et plus particulièrement des représentants de communes et des EPCI

Maire de Sceaux (92) Président du Conseil Supérieur de la Fonction Publique Territoriale

membres de l'assemblée plénière du Conseil commun de la fonction publique

représentants des employeurs territoriaux et plus particulièrement des représentants de communes et des EPCI

Maire de Sceaux (92)

Le comité d'élus de la région d'Ile-de-France pour la répartition du fonds de solidarité des communes de la région d'Ile-de-France

Membres de droit

la maire de Paris

Treize maires élus le

par le collège des maires de la région d'Ile-de-France

major ; 32 ans de services

Médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

GENDARMERIE NATIONALE

maire de Sceaux (92), titulaire

membres au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale

au titre des représentants des

Communes de moins de 20 000 habitants

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Seine-Normandie

membres du comité de bassin Seine-Normandie

Représentants des collectivités territoriales

Autres communes

maire de Sceaux, titulaire

membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique

représentants des employeurs de la fonction publique territoriale

a) Au titre de l'Association des maires de France

membres de la formation spécialisée, « Examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels », présidée par

représentants des organisations syndicales de fonctionnaires

Président du CSFPT - Maire de Sceaux (92)

membres de la formation spécialisée « Examen des projets de textes »

représentants des employeurs

Employeurs territoriaux

Président du Conseil Supérieur de la Fonction Publique Territoriale - Maire de Sceaux (92)

membres de l'assemblée plénière

représentants des employeurs

Employeurs territoriaux

Conseil national de l'ordre des pédicures-podologues

2e suppléant

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 300,00 € POUR L'ANNÉE 2017

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2017

maire de Sceaux, 92331 (suppléant)

membres de la commission consultative des polices municipales

au titre du 1° de l'article R. 514-1 du code de la sécurité intérieure (représentants des maires des communes employant des agents de police municipale)

2° Au titre du b (maires représentant les communes de 3 500 habitants à moins de 20 000 habitants)

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin

notaire associé

membre de la société civile professionnelle Philippe LAURENT et Sandra OUDOT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial

conseiller régional d'Ile-de-France

au Haut Conseil des musées de France

2° Au titre des représentants des collectivités territoriales

membre suppléant

dans la réserve opérationnelle les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2016

GENDARMERIE NATIONALE

Corps des officiers de gendarmerie

Au grade de chef d'escadron de réserve

Les capitaines de réserve

pour l'année 2016 les officiers de réserve

GENDARMERIE NATIONALE

Corps des officiers de gendarmerie

Pour le grade de chef d'escadron de réserve

Les capitaines de réserve

membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels » du Conseil commun de la fonction publique

représentants des employeurs

Président

maire de Sceaux (92), président du conseil supérieur de la fonction publique territoriale

membres de la formation spécialisée « Examen des projets de textes » du Conseil commun de la fonction publique

représentants des employeurs

Employeurs territoriaux

maire de Sceaux (92) président du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale

membres de l'assemblée plénière du conseil commun de la fonction publique

représentants des employeurs

Employeurs territoriaux

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2015

maire de Sceaux, titulaire

membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique

représentants des employeurs de la fonction publique territoriale

a) Au titre de l'Association des maires de France

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 300,00 EUROS POUR LA RECHERCHE, ET LA NEUTRALISATION DES AUTEURS DES ATTENTATS DE JANVIER 2015

Fra ncois-dit-Christophe

Intem,Geoffroy

maire de Sceaux (Hauts-de-Seine), président du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale. Chevalier du 2 octobre 2003

à compter de la date de réception dans leur grade

Décentralisation et fonction publique

Au grade d'officier

maire de Sceaux (92)

Le comité d'élus de la région d'Ile-de-France pour la répartition du fonds de solidarité des communes de la région d'Ile-de-France

Membres de droit

le maire de Paris

Treize maires élus le

par le collège des maires de la région d'Ile-de-France

Titulaires

maire de Sceaux (92), président de la formation spécialisée

membres de la formation spécialisée « Examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels »

représentants des employeurs territoriaux

maire de Sceaux (92)

membres de la formation spécialisée « Examen des projets de textes »

représentants des employeurs territoriaux

maire de Sceaux (92), président du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale

membres de l'assemblée plénière

représentants des employeurs territoriaux

maire de Sceaux (92), titulaire

membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale

au titre des représentants des

Communes de 20 000 habitants et plus

au grade de major

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013

membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2013

membres du Comité de bassin Seine-Normandie

Représentants des collectivités territoriales

Autres communes

PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2012

Groupement de gendarmerie de la Lozère

Peloton d'autoroute d'Antrenas

prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012

prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2012

direction interarmées des réseaux d'infrastructure et des systèmes d'information de la défense, Bordeaux (centre ministériel de gestion de Bordeaux)

à la date suivante

capitaine de frégate ; 27 ans de services

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

MARINE NATIONALE

major ; 33 ans de services

médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

GENDARMERIE NATIONALE

au grade d'adjudant-chef de réserve

prime de résultats exceptionnels

à titre individuel d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011

prime de résultats exceptionnels

à titre exceptionnel d'un montant de 500,00 euros pour l'année 2011

prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 euros pour l'année 2011

conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années

Promotion du

1° En France métropolitaine

AUVERGNE

prime de résultats exceptionnels, à titre collectif, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010

Communauté de brigades de Giromagny (90)

président du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale, maire de Sceaux

membres titulaires et suppléants du Conseil commun de la fonction publique

représentants des employeurs hospitaliers, les personnes mentionnées au tableau n° 3 ci-dessous

Outre le président du Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière, siègent

membres de droit au Conseil commun de la fonction publique, sans prendre part au vote, le directeur général de l'administration et de la fonction publique, le directeur général des collectivités locales, le directeur général de l'offre de soins, le directeur du budget ou leur représentant, les personnes mentionnées au tableau n° 4 ci-dessous

A N N E X E 2

REPRÉSENTANTS DES EMPLOYEURS TERRITORIAUX ET DE LEURS ÉTABLISSEMENTS PUBLICS

Maires et conseillers municipaux, Jean Pierre BOUQUET, maire de Vitry-le-François

maire de Sceaux, 92330 (suppléant)

membres de la commission consultative des polices municipales

au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale)

Au titre du b (maires représentant les communes de 3 500 habitants à moins de 20 000 habitants)

maréchal des logis-chef ; 27 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 7 février 2011

médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

Avec effet du

GENDARMERIE NATIONALE

nominative du comité consultatif national paritaire des praticiens hospitaliers

Représentants des praticiens hospitaliers

2. Membres suppléants

Au titre de la Coordination médicale hospitalière (CMH)

maire de Sceaux (92), titulaire

membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale

au titre de

Représentants des communes de moins de 20 000 habitants

membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France

le comité d'élus de la région d'Ile-de-France

institué en vue de l'application de l'article L. 2531-12 du code général des collectivités territoriales

du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris

membres de droit

au titre des maires : de

membres du Comité de bassin Seine-Normandie pour les

Représentants des collectivités territoriales

Conseils généraux

Hauts-de-Seine

au grade de commandant de police établi

au titre de l'année 2006 les capitaines de police

Liste utile

dans l'armée active

GENDARMERIE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de gendarmerie

Au grade de lieutenant

Les adjudants-chefs

maire de Sceaux (92)

membres de la commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales

représentants des collectivités territoriales siégeant au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale, les membres titulaires et suppléants

1° Au titre de représentants des communes

Titulaire

au grade de commandant de police établi

au titre de l'année 2006 les capitaines de police

Liste utile

au grade de capitaine de police établi

au titre de l'année 2001 les lieutenants de police

Liste utile

adjudant-chef ; 31 ans de services

médaille militaire

ARMÉE ACTIVE

GENDARMERIE NATIONALE

centre hospitalier de Pau (Pyrénées-Atlantiques)

représentants des praticiens hospitaliers

a) Médecine et spécialités médicales

Liste de l'Union médicale des hôpitaux publics, présentée par

le Syndicat national des médecins, chirurgiens spécialistes biologistes et pharmaciens des hôpitaux publics (SNAM-HP)

Suppléant

membres du Comité de bassin Seine-Normandie

Représentants des départements

Pour la région Ile-de-France

Hauts-de-Seine

Titulaire

dans l'armée active

ARMÉE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers des armes

Au grade de lieutenant-colonel

Les commandants

au grade de capitaine de police établi

au titre de l'année 2001 les lieutenants de police

pour l'année 2005 les officiers

ARMÉE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers des armes

Pour le grade de lieutenant-colonel

Les commandants

maire de Sceaux (92)

membres de la commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales

représentants des collectivités territoriales représentées au sein du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale, les membres titulaires et suppléants

1° Au titre de représentants des communes

Titulaire

capitaine de frégate ; 18 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

MARINE NATIONALE

dans l'armée active

MARINE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de marine

Au grade de capitaine de frégate

Les capitaines de corvette

au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les

Représentants des départements

Région Ile-de-France

Hauts-de-Seine

Titulaire

pour l'année 2004 les officiers

MARINE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de marine

Pour le grade de capitaine de frégate

Les capitaines de corvette

chef d'escadron, artillerie ; 20 ans de services

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

ARMÉE DE TERRE

conseiller général des Hauts-de-Seine, maire de Sceaux ; 26 ans d'activités professionnelles, de services militaires et de fonctions électives

à compter de la date de réception dans leur grade

PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, COMMERCE, ARTISANAT

Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat, et de l'aménagement du territoire

Au grade de chevalier

maire de Sceaux (92)

au comité d'élus de la région d'Ile-de-France

Membres de droit : le président du conseil régional d'Ile-de-France, les présidents de conseils généraux de la région d'Ile-de-France, le maire de Paris

Représentants des maires

maire de Sceaux (92)

membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale

représentants des communes de moins de 20 000 habitants

Titulaire

maire de Sceaux (Hauts-de-Seine) (suppléant)

membres de la commission consultative des polices municipales

au titre du 1° de l'article R. 2212-3 du code général des collectivités territoriales (représentants des maires employant des agents de police municipale)

Au titre du b (maires représentant les communes de 3 500 habitants à moins de 20 000 habitants)

au grade de capitaine de police établi

au titre de l'année 2001 les lieutenants de police

Tableau capitaines de police

dans l'armée active

MARINE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers de marine

Les lieutenants de vaisseau

artillerie

dans l'armée active

ARMEE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers des armes

Au grade de commandant

Les capitaines

aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales

4. Commission des pédicures-podologues

Membres appartenant à la profession

Pour la Fédération nationale des podologues (FNP)

Titulaire

du sous-marin d'attaque Ouessant

aux commandements suivants

B. - Sous-marins

Officiers de marine

Les capitaines de corvette

dans les cadres des officiers de réserve

SERVICES COMMUNS

SERVICE DE SANTE DES ARMEES

Chirurgiens-dentistes des armées

rattachés au corps des pharmaciens chimistes des armées

Au grade de chirurgien-dentiste de réserve

Les chirurgiens-dentistes aspirants de réserve

Fraction de contingent 1991/02A

au tableau de commandement pour l'année 2000 les officiers de la marine

B. - SOUS-MARINS

Officiers de marine

Les capitaines de corvette

artillerie

pour l'année 2000 les officiers

ARMEE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers des armes

Pour le grade de commandant

Les capitaines

à l'Ecole nationale des sous-officiers d'active

Aéromobilité

Administration et soutien de l'homme

le diplôme d'ingénieur des industries agricoles et alimentaires de l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy

pour l'année 1999 les officiers

MARINE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers de marine

Pour le grade de capitaine de corvette

Les lieutenants de vaisseau

titulaire

membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels

représentants des pédicures-podologues

Pour la Fédération nationale des pédicures-podologues

capitaine de frégate ; 23 ans de services

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de chevalier

MARINE NATIONALE

médecin des hôpitaux, pneumologie : centre hospitalier de Pau, service Pneumologie

chef de service

dans les établissements suivants

dans les cadres des officiers de réserve

ARMEE DE L'AIR

II. - ASPIRANTS

Corps des officiers des bases de l'air

Au grade de sous-lieutenant de réserve

Fraction de contingent 1996/02

Les aspirants de réserve

médecin des hôpitaux, pneumologie : centre hospitalier de Pau

praticiens hospitaliers à titre permanent, dans les établissements suivants

dans l'armée active

MARINE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers de marine

Au grade de capitaine de frégate

Les capitaines de corvette

comme membres appartenant à la profession, et

sur proposition des organisations suivantes

Pour la Fédération nationale des podologues (F.N.P.)

Suppléant

membres de la commission interministérielle des dépôts d'hydrocarbures

f)

représentant du ministre chargé de l'environnement (direction de la prévention des pollutions et des risques)

Membres suppléants

membres de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels

représentants des organisations professionnelles de podologues

Pour la Fédération nationale des podologues

au grade d'inspecteur principal de la police nationale établi

au titre de l'année 1994 les inspecteurs de police

302

dans les cadres des officiers de réserve

SERVICES COMMUNS

SERVICE DE SANTE DES ARMEES

I. - ASPIRANTS

Corps des médecins des armées

Au grade de médecin de réserve

Les médecins aspirants de réserve

Fraction de contingent 1992/02 B

dans l'armée active

MARINE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de marine

Au grade de lieutenant de vaisseau

Les enseignes de vaisseau de 1re classe

dans l'armée active

MARINE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers de marine

Au grade de lieutenant de vaisseau

Les enseignes de vaisseau de 1re classe

dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992

MARINE NATIONALE

Corps des officiers de marine

Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve

Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve

artillerie

dans l'armée active

ARMEE DE TERRE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers des armes

Au grade de capitaine

Noel (Jack, Adair de Thorey), transmissions

dans les cadres des officiers de réserve

ARMEE DE TERRE

III. - ASPIRANTS

MATERIEL

Contingent 1990/10

dans l'armée active

MARINE NATIONALE

I. - OFFICIERS DE CARRIERE

Corps des officiers de marine

Au grade de capitaine de corvette

Les lieutenants de vaisseau